Installations classées
ou autres sites inspectés

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ROSI ALPES (1)

15 Route du Tabor -- , 38350 Saint-Honoré


Numéro d'établissement :
0100000967
SIRET :
90185407500024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 26/11/2025

Installations classées - ROSI ALPES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2771 Traitement thermique de déchets non dangereux Autorisation
2790 Traitement de déchets dangereux Autorisation
2791 2 Déchets non dangereux (traitement) déclaration Déclaration avec contrôle 9.500 t/j
Installations classées - ROSI ALPES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-06-22 AP prescriptions complémentaires 20260622-APC n°DDPP-DREAL UD38-2026-06-08
2026-06-22 AP prescriptions complémentaires 20260622-APC n°DDPP-DREAL UD38-2026-06-08
2025-11-19 AP prescriptions complémentaires 20251119-Décision n°2025-ARA-KKP-38-011
2025-06-17 AP prescriptions complémentaires 20250616-LET-Is046TS2_PAC_ROSI_modificationDéchetsAdmis_DonneActe
2022-10-25 AP d'autorisation 20221025_AP N°DDPP-DREAL UD38-2022-10-22_recyclagepanneauxphotovoltaîques.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit