Installations classées
ou autres sites inspectés

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COSMOLYS (1)

2 Avenue de Bourgogne -- , 95310 Saint-Ouen-l'Aumône


Numéro d'établissement :
0100000794
SIRET :
47969945600055
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 19/05/2026

Installations classées - COSMOLYS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - COSMOLYS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2718 1 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Autorisation 14.000 t
2790 Traitement de déchets dangereux Autorisation
3510 Traitement de déchets dangereux Autorisation 12.000 t/j
Installations classées - COSMOLYS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-03-09 AP d'autorisation 2023-03-09_COSMOLYS_APAUTO_IC-23-014.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit