Installations classées
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POUZZOLANE DE SAINT-ARCONS (1)

Lieu dit La Barrière Comberouge et Les Nappy , 43300 Saint-Arcons-d'Allier


Numéro d'établissement :
0100000073
SIRET :
98241100100018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 26/09/2011

Installations classées - POUZZOLANE DE SAINT-ARCONS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - POUZZOLANE DE SAINT-ARCONS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 600.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 20000.000 m2
Installations classées - POUZZOLANE DE SAINT-ARCONS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-05-02 AP prescriptions complémentaires 20240502_AP Changtexplt
2023-06-29 AP d'autorisation 20230704-APAutorisation-BCTE2023-78 du 29juin2023

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit