Installations classées
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DUC FONCIERE (1)

Les Champs Cléris , 89320 Coulours


Numéro d'établissement :
0089120543
SIRET :
72262116600171
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : SPAE 89

Dernière inspection : 31/10/2023

Installations classées - DUC FONCIERE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-31 Champs-Cleris_Coulours_RI_31-10-2023
Installations classées - DUC FONCIERE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 151800.000 u
Installations classées - DUC FONCIERE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 89_Dossier-Reexamen-IED_0089120543.pdf
2016-05-09 Arrêté préfectoral SCEA DES COULOURS _ APC épandage 2016
2009-08-06 Arrêté préfectoral AP d'autorisation d'exploiter un élevage de 151200 animaux équivalents volailles

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit