Installations classées
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EARL DE LA PIERRE QUI TOURNE (1)

9 LIEU DIT LES NICARDS , 89520 Levis

Numéro d'établissement :
0058900332
SIRET :
35394259200018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : SPAE 89

Dernière inspection : 13/03/2025

Installations classées - EARL DE LA PIERRE QUI TOURNE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-13 GEORISQUE_Pierre-qui-tourne_Levis_RI-13-03-2025
Installations classées - EARL DE LA PIERRE QUI TOURNE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 1 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Enregistrement 10000.000 m3
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 55200.000 u
Installations classées - EARL DE LA PIERRE QUI TOURNE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-08-19 Arrêté préfectoral APAE pour un élevage de 55 200 aev

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit