Installations classées
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EARL LESINCE (1)

LE CORMIER CHENE ARNOULT , 89120 Charny Orée de Puisaye

Numéro d'établissement :
0058900152
SIRET :
38432768000011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 89

Dernière inspection : 09/02/2023

Installations classées - EARL LESINCE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-02-09 géorisque lesince
2022-03-16 Georisque_LESINCE
Installations classées - EARL LESINCE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - EARL LESINCE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2010-05-04 Arrêté préfectoral Arrêté de prescriptions complémentaires Elevage de 38400 poulets
1992-12-18 AP d'autorisation DCLAE-B1-92-201_APAE

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit