Installations classées
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EARL DES HAUTES CHARBONNIERES (1)

Les Charbonnières , 89770 Chailley

Numéro d'établissement :
0058900108
SIRET :
52964236500017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 89

Dernière inspection : 14/04/2026

Installations classées - EARL DES HAUTES CHARBONNIERES - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-14 georisque_Hautes-Charbonnieres_CHailley_RI_20260414
2022-03-11 22000045_georisque_Hautes-Charbonnieres_Chailley_20220311
Installations classées - EARL DES HAUTES CHARBONNIERES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 86400.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 76800.000 u
Installations classées - EARL DES HAUTES CHARBONNIERES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 89_Dossier-Reexamen-IED_0058900108.pdf
2012-01-16 Arrêté préfectoral APC à l'AP de la SCEA des Charbonnières au profit de l'EARL des Hautes Charbonnières
1991-06-05 AP d'autorisation DCLAE-B1-91-093

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit