Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SCEA LES TREMBLATS II (1)

LES TREMBLATS , 89310 Annay-sur-Serein

Numéro d'établissement :
0058900008
SIRET :
44369114200014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : SPAE 89

Dernière inspection : 11/09/2024

Installations classées - SCEA LES TREMBLATS II - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-11 geoportail_Tremblats-II_Annay-sur-S
Installations classées - SCEA LES TREMBLATS II - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 c avec plus de 750 emplacements pour les truies Autorisation 1800.000 u
Installations classées - SCEA LES TREMBLATS II - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 89_Dossier-Reexamen-IED_0058900008.pdf
2010-08-05 Arrêté préfectoral precriptions complémentaires suite instrucion du bilan de fonctionnement
1987-05-21 AP d'autorisation APAE_DCLAE-B1-1987-058

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit