Installations classées
ou autres sites inspectés

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GAEC DU LEJOL (1)

POIROT Frédéric et Philippe 223, route de la Chapelle , 88120 Gerbamont

Numéro d'établissement :
0058802565
SIRET :
40909758100014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 88

Dernière inspection : 05/09/2023

Installations classées - GAEC DU LEJOL - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-05 RI recollement publiable LEJOL
2023-01-10 Partie_publiable-LEJOL
2022-07-18 Partie_publiable.odt
Installations classées - GAEC DU LEJOL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 2500.000 m3
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 646.000 Animaux-Eq
Installations classées - GAEC DU LEJOL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-03-26 AP enregistrement 2024_03_26_AP_Gaecdulejol_gerbamont
2023-10-17 AP levée de mise en demeure projet levee MED LEJOL
2022-09-19 AP mise en demeure 2022_09_19_AP_Gaecdulejol_gerbamont.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit