Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCEA DU PAQUIS DE LA RAPPE (1)

RTE DU GRESIL , 88800 MONTHUREUX-LE-SEC


Numéro d'établissement :
0058800385
SIRET :
43982596900025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 88

Dernière inspection : 21/08/2025

Installations classées - SCEA DU PAQUIS DE LA RAPPE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-08-21 RI-PUBLIABLE-PAQUIS DE LA RAPPE
2024-04-15 RI_2024_EARL DES MARRONNIERS BLANCS-publiable
Installations classées - SCEA DU PAQUIS DE LA RAPPE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1661.000 Animaux-Eq
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1661.000 Animaux-Eq
Installations classées - SCEA DU PAQUIS DE LA RAPPE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-01-07 AP levée de mise en demeure 2026_01_07_LET_Sceadupaquisdelarappe_monthureuxlesec
2024-07-15 AP mise en demeure 2024_07_15_AP_Sceadupaquisdelarappe_monthureuxlesec

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit