Installations classées
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EARL LE CLOS DU CHÊNE (l'Épina) (1)

L'Epina , 85670 Falleron

Numéro d'établissement :
0058504067
SIRET :
39231664200033
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 85

Dernière inspection : 18/03/2025

Installations classées - EARL LE CLOS DU CHÊNE (l'Épina) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-18 25-0580_mp_rapport_publ_earl_le_clos_du_chene_l_epina
Installations classées - EARL LE CLOS DU CHÊNE (l'Épina) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 66000.000 u
Installations classées - EARL LE CLOS DU CHÊNE (l'Épina) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 85_Dossier-Reexamen-IED_0058504067.pdf
2011-02-15 AP prescriptions complémentaires APS du 15-02-2011

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit