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Installations classées
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EARL TY PORC (1)

La Basse Chevillonnière , 85310 La Chaize-le-Vicomte


Numéro d'établissement :
0058503885
SIRET :
75293414100017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 85

Dernière inspection : 29/11/2023

Installations classées - EARL TY PORC - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-29 23-2464_cc_rapport_publ_earl_ty_porc
2023-10-18 23-2093_cc_rapport_publ_EARL_TY_PORC
Installations classées - EARL TY PORC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1245.0 Animaux-Eq
Installations classées - EARL TY PORC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-15 AP levée de mise en demeure levée_APMED_466
2023-11-17 AP mise en demeure APMED_466_signé_le_17_11_2023-1

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit