Installations classées
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GAEC PUAUD (1)

4 La Petite Blottière , 85590 Saint-Mars-la-Réorthe

Numéro d'établissement :
0058503106
SIRET :
39132109800017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 85

Dernière inspection : 29/01/2024

Installations classées - GAEC PUAUD - Inspections
Date inspection Rapport
2024-01-29 24-0246_cc_rapport_publ_gaec_puaud
Installations classées - GAEC PUAUD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2110 2 LAPINS (ELEVAGE, VENTE, TRANSIT, ETC) DE PLUS D'UN MOIS Déclaration 6000.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 63000.000 u
Installations classées - GAEC PUAUD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 85_Dossier-Reexamen-IED_0058503106.pdf
2019-03-27 Autre validation IED

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit