Installations classées
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SAS LE REGAIN (1)

4 ROUTE DE LA CHAPELLE L'ORBRIE , 85210 LA CHAPELLE-THEMER

Numéro d'établissement :
0058502893
SIRET :
92972439100016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 85

Dernière inspection : 16/10/2024

Installations classées - SAS LE REGAIN - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-16 24-2242_vj_rapport_publ_sas_le_regain
Installations classées - SAS LE REGAIN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 4380.000 u
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 4380.000 u
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 6757.200 u
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 4380.000 u
Installations classées - SAS LE REGAIN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 85_Dossier-Reexamen-IED_0058502893.pdf
2018-12-04 Arrêté préfectoral APC n° 18-DRCTAJ/1-632

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit