Installations classées
ou autres sites inspectés

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SARL BLANCHARD BOSSARD (1)

LE BOIS BOUDAUD , 85110 Sainte-Cécile


Numéro d'établissement :
0058502579
SIRET :
88253808500011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 85

Dernière inspection : 09/08/2023

Installations classées - SARL BLANCHARD BOSSARD - Inspections
Date inspection Rapport
2023-08-09 23-1622_ca_rapport_publ_SARL_BLANCHARD_BOSSARD
Installations classées - SARL BLANCHARD BOSSARD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 76470.0 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - SARL BLANCHARD BOSSARD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-11-20 AP prescriptions complémentaires 2024-11-20_APC
2024-07-26 AP prescriptions complémentaires arrêté2024_0175_SARL BLANCHARD BOSSARD_derogForage
2023-02-06 Document de procédure 85_Dossier-Reexamen-IED_0058502579.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit