Installations classées
ou autres sites inspectés

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EARL LA VALLÉE DE LA VIE (1)

La Grande Guyonnière , 85190 Maché


Numéro d'établissement :
0058501825
SIRET :
78642154500025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 85

Dernière inspection : 09/10/2024

Installations classées - EARL LA VALLÉE DE LA VIE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-09 24-2224_ca_rapport_publ_earl_vallee_vie
2024-02-29 24-0716_km_ca_rapport_publ_earl_vallee_de_la_vie
2024-02-29 24-0709_ca_km_rapport_publ_earl_la_vallee_de_la_vie
2023-01-24 23-0296_ca_rapport_publ_GAEC_VALLEE_DE_LA_VIE
Installations classées - EARL LA VALLÉE DE LA VIE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 4020.000 u
Installations classées - EARL LA VALLÉE DE LA VIE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-11 AP levée de mise en demeure Levée APMED 2024-DCPATE-142
2024-05-03 AP mise en demeure APMED 2024-DCPATE-142
2023-02-06 Document de procédure 85_Dossier-Reexamen-IED_0058501825.pdf
2021-06-02 Arrêté de mise en demeure 21-DRCTAJ/1-321

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit