Installations classées
ou autres sites inspectés

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EARL LE VIEUX NOYER (1)

hameau les terres baudry , 80440 Cottenchy

Numéro d'établissement :
0058000349
SIRET :
41013337500015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 80

Dernière inspection : 07/11/2024

Installations classées - EARL LE VIEUX NOYER - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-07 RI géorisque EARL DU VIEUX NOYER
2022-05-05 RI géorisque EARL DU VIEUX NOYER à COTTENCHY
Installations classées - EARL LE VIEUX NOYER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2111 1 Installations dont les activités sont classées au titre de la rubrique 3660 Autorisation 202560.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 202560.0 u
Installations classées - EARL LE VIEUX NOYER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-06-16 AP mise en demeure 20250616Arrêté mise en demeure-société Vieux Noyer-Cottenchy
2022-07-12 AP mise en demeure 20220712-APMD-vieux noyer.pdf
2019-05-15 AP mise en demeure arrêté mise en demeure Vieux Noyer à Cottenchy.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit