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Installations classées
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EARL LES TROIS CHENES (1)

1 Route de Puymardier Gratteloup , 79170 Secondigné-sur-Belle

Numéro d'établissement :
0057908942
SIRET :
51397326300017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 79

Dernière inspection : 14/12/2020

Installations classées - EARL LES TROIS CHENES - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EARL LES TROIS CHENES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - EARL LES TROIS CHENES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-11-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant EARL LES TROIS CHENES daté du 25/11/2013
2013-07-09 Rapport Rapport concernant EARL LES TROIS CHENES daté du 09/07/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit