Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SCEA FERME D'OLIVET (1)

FERME D'OLIVET , 78950 Gambais


Numéro d'établissement :
0057800018
SIRET :
39080102500011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DRIEAT IdF

Dernière inspection : 17/10/2024

Installations classées - SCEA FERME D'OLIVET - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-25 20230525-Olivet-Gambais-RapportInspection-VF1_georisques1
2022-07-06 22-07-06_OLIVET_Gambais_Rapport_Georisques
Installations classées - SCEA FERME D'OLIVET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 73216.0 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 71600.0 u
Installations classées - SCEA FERME D'OLIVET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-07-30 Document de procédure Lettre Préfectorale de Suites
2021-07-30 Document de procédure Rapport de réexamen IED

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit