Installations classées
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SARL LES AIGLES DU LEMAN (1)

site 1: Domaine de Guidou - route de Thonon site 2: 270 route de Jouvernex , 74140 Sciez

Numéro d'établissement :
0057400384
SIRET :
41226838500017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 74

Dernière inspection : 27/07/2021

Installations classées - SARL LES AIGLES DU LEMAN - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SARL LES AIGLES DU LEMAN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation
Installations classées - SARL LES AIGLES DU LEMAN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-04-07 AP prescriptions complémentaires APC_PAIC-2026-0026_modif_07042026
2025-02-10 AP prescriptions complémentaires APPAIC-2025-0010 SARL Les Aigles du Léman
2024-03-25 AP prescriptions complémentaires AP n°2024-0019 les aigles du Léman

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit