Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SCEA DENIEUL (1)

LE CHATELET , 72170 Piacé


Numéro d'établissement :
0057201466
SIRET :
40845334800018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 72

Dernière inspection : 11/06/2024

Installations classées - SCEA DENIEUL - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-11 20240621_CVS_Rapport_GEORISQUES_SCEA DENIEUL
2022-08-18 20220825_RapportPubliable_vf
Installations classées - SCEA DENIEUL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 4530.0 u
Installations classées - SCEA DENIEUL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-07-28 AP prescriptions complémentaires 20230728-Arrêté Complémentaire
2023-02-06 Document de procédure 72_Dossier-Reexamen-IED_0057201466.pdf
2022-01-18 Arrêté préfectoral Arrêté Autorisation SCEA DENIEUL

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit