Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

TOUROPARC - SAS LIVET (1)

JARDIN ZOOLOGIQUE LA MAISON BLANCHE , 71570 Romanèche-Thorins


Numéro d'établissement :
0057103027
SIRET :
68705011200014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 71

Dernière inspection : 31/01/2023

Installations classées - TOUROPARC - SAS LIVET - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-31 RI GEORISQUE TOUROPARC
Installations classées - TOUROPARC - SAS LIVET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 1375.0 m3
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation
Installations classées - TOUROPARC - SAS LIVET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-08-21 AP prescriptions complémentaires APC DU 21-08-2023
2014-01-28 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2014-01-28 Arrêté préfectoral AP d'autorisation d'exploiter un parc zoologique

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit