Installations classées
ou autres sites inspectés

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OTT FREDERIC (1)

1 RUE DE LA PRAIRIE , 67590 Ohlungen

Numéro d'établissement :
0056700508
SIRET :
41135056400026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 67

Dernière inspection : 25/02/2025

Installations classées - OTT FREDERIC - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-25 RapportInspectionPub
Installations classées - OTT FREDERIC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 54600.000 u
Installations classées - OTT FREDERIC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-12-16 AP prescriptions complémentaires 20251216_OTT_APC
2025-04-08 AP mise en demeure 20250408_OTT_APMD
2021-07-27 Arrêté préfectoral 20210727AP Autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit