Installations classées
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OBSERVATOIRE OCEANOLOGIQUE DE BANYULS (1)

Laboratoire Arago BP 44 , 66650 Banyuls-sur-Mer

Numéro d'établissement :
0056600007
SIRET :
18008901302417
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 66

Dernière inspection : 02/04/2026

Installations classées - OBSERVATOIRE OCEANOLOGIQUE DE BANYULS - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-02 DDPP66 2026 00743 - Géorisques ObservatoireOcéanologique
Installations classées - OBSERVATOIRE OCEANOLOGIQUE DE BANYULS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation
Installations classées - OBSERVATOIRE OCEANOLOGIQUE DE BANYULS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-05-06 AP mise en demeure APMED n° PREF DCL BCLUE 2026 126-001
2015-03-19 Autre Autre concernant OBSERVATOIRE OCEANOLOGIQUE DE BANYULS daté du 19/03/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit