Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

GAEC DE MAISNIL (1)

15 D RUE PRINCIPALE , 62380 Dohem

Numéro d'établissement :
0056200571
SIRET :
45105160100016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 62

Dernière inspection : 07/06/2023

Installations classées - GAEC DE MAISNIL - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-07 2023 03846_RapportInspection-OCP_Géorisque
2023-06-07 2023 03844_RapportInspection-PPC_Géorisque
Installations classées - GAEC DE MAISNIL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 80000.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 80000.000 u
Installations classées - GAEC DE MAISNIL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 62_Dossier-Reexamen-IED_0056200571.pdf
2016-05-23 Arrêté préfectoral Nouveau document

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit