Installations classées
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EARL OLV (1)

OLIVIER Stéphane La Brosse , 61270 Les Aspres


Numéro d'établissement :
0056101987
SIRET :
48012927900018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 61

Dernière inspection : 09/07/2020

Installations classées - EARL OLV - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EARL OLV - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 3500.000 m3
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 67500.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 67500.000 u
4718 1.a Supérieure ou égale à 35 t Autorisation
Installations classées - EARL OLV - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 61_Dossier-Reexamen-IED_0056101987.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit