Installations classées
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SYND MIXTE PARC DEPARTEMENTAL VALJOLY (1)

MAISON DU VAL JOLY , 59132 Eppe-Sauvage

Numéro d'établissement :
0055902039
SIRET :
25590001100032
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 59

Dernière inspection : 10/06/2016

Installations classées - SYND MIXTE PARC DEPARTEMENTAL VALJOLY - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SYND MIXTE PARC DEPARTEMENTAL VALJOLY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation
Installations classées - SYND MIXTE PARC DEPARTEMENTAL VALJOLY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-03-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AQUARIUM DU VAL JOLY daté du 27/03/2012

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit