Installations classées
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EARL DU GRAND BOIS (1)

484 RUE DU GRAND BOIS , 59940 Le Doulieu

Numéro d'établissement :
0055900498
SIRET :
44270138900011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 59

Dernière inspection : 25/11/2015

Installations classées - EARL DU GRAND BOIS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EARL DU GRAND BOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 0.000 Animaux-Eq
2780 1.c Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Déclaration 3.000 t/j
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 126500.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 145475.000 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - EARL DU GRAND BOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-08-07 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2014-10-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant EARL DU GRAND BOIS daté du 14/10/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit