Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCEA DU STEENBOURG (1)

11 route de pitgam , 59380 Steene


Numéro d'établissement :
0055900453
SIRET :
39409342100029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 59

Dernière inspection : 19/08/2025

Installations classées - SCEA DU STEENBOURG - Inspections
Date inspection Rapport
2025-08-19 20251209_RI_GEO_SCEA_STEENBOURG
Installations classées - SCEA DU STEENBOURG - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 72000.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 72000.000 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - SCEA DU STEENBOURG - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-12-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SCEA DU STEENBOURG daté du 23/12/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit