Installations classées
ou autres sites inspectés

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SARL KERGAL JOUAN (1)

KERGAL , 56500 Bignan

Numéro d'établissement :
0055614993
SIRET :
52009438400010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 56

Dernière inspection : 02/07/2024

Installations classées - SARL KERGAL JOUAN - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-02 ri-geo_20240809_sceakergaljouan-bignan
Installations classées - SARL KERGAL JOUAN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2260 2.b Supérieure à 1 MW mais inférieure à 20 MW Déclaration avec contrôle 103.200 MW
2780 1.c Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Déclaration 3.900 t/j
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 7438.000 u
3660 c avec plus de 750 emplacements pour les truies Autorisation 903.000 u
Installations classées - SARL KERGAL JOUAN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-12-04 AP prescriptions complémentaires 20251204_ap_kpark_sarl_jouan_bignan
2023-02-06 Document de procédure 56_Dossier-Reexamen-IED_0055614993.pdf
2015-10-16 AP d'autorisation APA_20151016_sceakergaljouan-bignan.rtf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit