Installations classées
ou autres sites inspectés

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EARL HOUZE (1)

Folleville , 56800 Taupont


Numéro d'établissement :
0055614969
SIRET :
52209034900013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 56

Dernière inspection : 26/06/2024

Installations classées - EARL HOUZE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-26 ri-geo_20240806_earlhouze-taupont
2024-05-17 ri-geo_20240530_earlhouze-taupont
2024-04-10 ri-geo_20240423_earlhouze-taupont
2022-07-27 ra-géorisques_220818_earlhouze-taupont_plainte
2022-06-28 ra-geo_220707_earlhouze-guer_inspection
Installations classées - EARL HOUZE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 118750.0 u
Installations classées - EARL HOUZE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-12 AP levée de mise en demeure lev-amd_20240712_earlhouze-taupont
2024-05-23 AP mise en demeure 20240523_amd_earlhouze_taupont
2023-02-06 Document de procédure 56_Dossier-Reexamen-IED_0055614969.pdf
2010-02-19 AP d'autorisation AA_20100219_mariellehouze-taupont

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit