Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCEA JOUBIER (1)

La Moraie , 56800 Taupont


Numéro d'établissement :
0055603784
SIRET :
48147825300018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 56

Dernière inspection : 27/06/2023

Installations classées - SCEA JOUBIER - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-27 ri-GEO_230627_sceajoubier-taupont
Installations classées - SCEA JOUBIER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2170 2 Engrais et supports de culture (fabrication) à partir de matières organiques Déclaration 5.700 t/j
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 204000.000 u
Installations classées - SCEA JOUBIER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-11-14 AP prescriptions complémentaires apm_20251114_sceajoubier-taupont
2023-02-06 Document de procédure 56_Dossier-Reexamen-IED_0055603784.pdf
2006-03-24 AP d'autorisation aa_20060324_sceajoubier-taupont

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit