Installations classées
ou autres sites inspectés

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GAEC ST ZENON (1)

St Zenon , 56160 Séglien

Numéro d'établissement :
0055603644
SIRET :
38954470100011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 56

Dernière inspection : 24/07/2024

Installations classées - GAEC ST ZENON - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-24 ri-geo_20240805_gaecstzenon-seglien
Installations classées - GAEC ST ZENON - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 42000.000 u
Installations classées - GAEC ST ZENON - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 56_Dossier-Reexamen-IED_0055603644.pdf
2009-06-05 AP prescriptions complémentaires apc_20090605_gaecstzenon-seglien

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit