Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCEA DU BOIS JOLY (1)

LE BOIS JOLY , 56140 Saint-Marcel


Numéro d'établissement :
0055603514
SIRET :
90824130000015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 56

Dernière inspection : 18/11/2025

Installations classées - SCEA DU BOIS JOLY - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-18 ri-geo_20251223_sceaduboisjoly-stmarcel
2022-06-16 ra-geo_220720_earlduboisjoly-stmarcel_inspection-porc
Installations classées - SCEA DU BOIS JOLY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 666.000 Animaux-Eq
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 2796.000 u
Installations classées - SCEA DU BOIS JOLY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-09 AP prescriptions complémentaires apm_20241209_sceaduboisjoly-stmarcel
2023-02-06 Document de procédure 56_Dossier-Reexamen-IED_0055603514.pdf
2019-04-09 AP prescriptions complémentaires apc_20190409_sceamainguylegrand-stmarcel

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit