Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

KERMENE (1)

ZI Les Pierres Blanches , 56430 Saint-Léry


Numéro d'établissement :
0055603496
SIRET :
49668001800082
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 56

Dernière inspection : 12/12/2024

Installations classées - KERMENE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-12-12 ra_geo_241231_kerméné_st-lery_edd_gaz_jd_vb
Installations classées - KERMENE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 11.000 MW
3642 1 Production d'aliments à partir de matières premières animales Autorisation 120.000 t/j
3642 2.a Production d'aliments à partir de matières premières végétales - capacité > 300 t/j Autorisation 12.000 t/j
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 4.500 t
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
4735 1.a Ammoniac Autorisation
Installations classées - KERMENE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-02-06 AP prescriptions complémentaires 260204_apc_kermene_stlery
2025-05-05 AP prescriptions complémentaires 250505_apc_kermene_stlery
2015-07-08 AP d'autorisation aa_150708_kermene_st-lery_c
2013-06-21 Arrêté préfectoral APC Surveillance pérenne

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit