Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

MONSIEUR JULIEN DERVAL (1)

COAT ZENT , 56110 Le Saint

Numéro d'établissement :
0055603239
SIRET :
47777596900017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 56

Dernière inspection : 25/05/2023

Installations classées - MONSIEUR JULIEN DERVAL - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-25 ri-geo_230711_derval-lesaint
Installations classées - MONSIEUR JULIEN DERVAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 95000.0 u
Installations classées - MONSIEUR JULIEN DERVAL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 56_Dossier-Reexamen-IED_0055603239.pdf
2015-06-24 AP prescriptions complémentaires apc_150624_dervaljulien-lesaint_vol

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit