Installations classées
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EARL LE QUESCOP ALN (1)

Le Quescop , 56230 Questembert

Numéro d'établissement :
0055603012
SIRET :
82780801500016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 56

Dernière inspection : 12/04/2023

Installations classées - EARL LE QUESCOP ALN - Inspections
Date inspection Rapport
2023-04-12 230413_ra-insp-geo_earllequescopaln-questembert
Installations classées - EARL LE QUESCOP ALN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 134100.0 u
Installations classées - EARL LE QUESCOP ALN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-06-05 AP prescriptions complémentaires 2019_06_05_APC_earl-le-quescop_questembert

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit