Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCEA DE KERFRANCOIS (1)

Kerfrançois , 56320 Priziac

Numéro d'établissement :
0055602982
SIRET :
43497352500018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 56

Dernière inspection : 07/08/2024

Installations classées - SCEA DE KERFRANCOIS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-08-07 ri-geo_20241224_sceadekerfrancois-priziac
Installations classées - SCEA DE KERFRANCOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 125000.000 u
Installations classées - SCEA DE KERFRANCOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 56_Dossier-Reexamen-IED_0055602982.pdf
2018-08-23 AP prescriptions complémentaires APC 23 08 2018 sceadekerfrancois Priziac V3

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit