Installations classées
ou autres sites inspectés

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GAEC RICHARD (1)

LES HAUTS CHAMPS - LA HAUTE GROLIERE , 56220 Malansac

Numéro d'établissement :
0055601765
SIRET :
38492392600016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 56

Dernière inspection : 24/10/2023

Installations classées - GAEC RICHARD - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-24 ri-geo_240126_gaecrichard-malansac
Installations classées - GAEC RICHARD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 77000.000 u
Installations classées - GAEC RICHARD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-05-11 AP prescriptions complémentaires 20230511_apc_gaecrichard_malansac.pdf
2023-02-06 Document de procédure 56_Dossier-Reexamen-IED_0055601765.pdf
2005-05-20 AP prescriptions complémentaires apc_20050520_gaecrichard-malansac

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit