Installations classées
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EARL OEUFS DE LA VALLEE (1)

LA VALLEE , 56430 Néant-sur-Yvel


Numéro d'établissement :
0055601543
SIRET :
93459683400010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 56

Dernière inspection : 19/04/2022

Installations classées - EARL OEUFS DE LA VALLEE - Inspections
Date inspection Rapport
2022-04-19 ra-geo_220627_sceadeschampsblancs-neantsuryvel_inspection
Installations classées - EARL OEUFS DE LA VALLEE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2170 2 Engrais et supports de culture (fabrication) à partir de matières organiques Déclaration 1.800 t/j
2170 2 Engrais et supports de culture (fabrication) à partir de matières organiques Déclaration 1.800 t/j
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 101422.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 101422.000 u
Installations classées - EARL OEUFS DE LA VALLEE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-06-18 AP prescriptions complémentaires apm_20250618_earloeufsdelavallée-néantsuryvel
2024-09-23 AP prescriptions complémentaires ap_202409_KK_sceadeschampsblancs-neantsuryvel
2019-04-09 AP prescriptions complémentaires 2019_04_09_APC_earl_les_champs_blancs_neant_sur_yvel

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit