Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SAS Xelot (1)

FORET DE GOBESSART , 55300 Saint-Mihiel

Numéro d'établissement :
0055500538
SIRET :
41222075800012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 55

Dernière inspection : 08/10/2025

Installations classées - SAS Xelot - Inspections
Date inspection Rapport
2025-10-08 rapport_géorisques
2022-06-14 RAPPORT XELOT BIS
Installations classées - SAS Xelot - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2210 2 Abattoirs fixes de capacité comprise entre 500 kg/j et 5 t/j Déclaration 3000.000 kg/j
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 108000.000 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - SAS Xelot - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 55_Dossier-Reexamen-IED_0055500538.pdf
2019-04-26 Autre Donné acte réexamen IED
2016-07-29 Arrêté préfectoral 160330_rapport_coderst_xelot
2016-07-29 Arrêté préfectoral 160518_APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit