Installations classées
ou autres sites inspectés

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SARL AVM (1)

LA MOTTE , 53290 Saint-Denis-d'Anjou

Numéro d'établissement :
0055302149
SIRET :
43031265200018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 53

Dernière inspection : 05/03/2024

Installations classées - SARL AVM - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-05 240314 RAPPORT PUBLIABLE
Installations classées - SARL AVM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 127780.000 u
Installations classées - SARL AVM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-03-23 Arrêté préfectoral AP prescriptions complémentaires
2019-02-05 Arrêté préfectoral AP modificatif
2019-02-05 AP prescriptions complémentaires 190205 APC
2017-07-17 Arrêté préfectoral AP 05/07/2017 SARL AVM ST DENIS D ANJOU

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit