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Installations classées
ou autres sites inspectés

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GAEC ARROUART BRUNO (1)

Varimont 12 rue Saint Nicolas , 51330 Dommartin-Varimont


Numéro d'établissement :
0055100120
SIRET :
38124878000011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDETSPP 51

Dernière inspection : 07/05/2024

Installations classées - GAEC ARROUART BRUNO - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-07 2024-00913_GEORISQUES
Installations classées - GAEC ARROUART BRUNO - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1317.000 Animaux-Eq
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 4138.000 u
Installations classées - GAEC ARROUART BRUNO - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-08-04 AP d'autorisation 2026-A-155-IC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit