Installations classées
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LES DEUX VALLEES (SARL) (1)

LA HAUTE BESLIERE , 50520 Le Mesnil-Adelée


Numéro d'établissement :
0055002716
SIRET :
38465895100015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 50

Dernière inspection : 13/11/2017

Installations classées - LES DEUX VALLEES (SARL) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - LES DEUX VALLEES (SARL) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2780 1.c Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Déclaration 30.0 t/j
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 2880.0 u
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 5366.0 u
Installations classées - LES DEUX VALLEES (SARL) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-09-02 Arrêté préfectoral 18-82-GH

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit