Installations classées
ou autres sites inspectés

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HUBERT (SCEA LA) (1)

La Hubert , 49340 Trémentines

Numéro d'établissement :
0054902651
SIRET :
80802159600016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 49

Dernière inspection : 04/03/2026

Installations classées - HUBERT (SCEA LA) - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-04 2026_03_04a rapport-publiable SCEA LA HUBERT
Installations classées - HUBERT (SCEA LA) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2170 2 Engrais et supports de culture (fabrication) à partir de matières organiques Déclaration 3.000 t/j
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 79500.000 u
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 79500.000 u
Installations classées - HUBERT (SCEA LA) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 49_Dossier-Reexamen-IED_0054902651.pdf
2016-07-01 AP prescriptions complémentaires EARL DU BUISSON APC 2016.pdf
1991-06-28 AP d'autorisation EARL DU BUISSON AP FONDATEUR 1991.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit