Installations classées
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SOURCES (GAEC DES) (1)

Les Sources - Le Bois Vert LE TREMBLAY , 49420 Ombrée d'Anjou


Numéro d'établissement :
0054902291
SIRET :
43908437700027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 49

Dernière inspection : 11/02/2025

Installations classées - SOURCES (GAEC DES) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-11 2025_02_11 Rapport Inspection publiable GAEC DES SOURCES
Installations classées - SOURCES (GAEC DES) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Aucun document public disponible pour cet établissement.

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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