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MARTIN Sébastien (1)

La Colline ST MACAIRE EN MAUGES , 49450 Sèvremoine

Numéro d'établissement :
0054901968
SIRET :
43395677800016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 49

Dernière inspection : 14/12/2023

Installations classées - MARTIN Sébastien - Inspections
Date inspection Rapport
2023-12-14 2023_12_14 Rapport Inspection publiable MARTIN Sébastien La Colline
Installations classées - MARTIN Sébastien - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 83655.0 u
Installations classées - MARTIN Sébastien - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 49_Dossier-Reexamen-IED_0054901968.pdf
2011-03-23 AP d'autorisation MARTIN SEBASTIEN LA COLLINE AP FONDATEUR 2011.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit