Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

EGLANTINES (EARL LES) (1)

Les Eglantines STE GEMMES D'ANDIGNE , 49500 Segré-en-Anjou Bleu

Numéro d'établissement :
0054901819
SIRET :
51362052600014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 49

Dernière inspection : 06/05/2021

Installations classées - EGLANTINES (EARL LES) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EGLANTINES (EARL LES) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 53100.000 u
Installations classées - EGLANTINES (EARL LES) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-10-22 AP prescriptions complémentaires 2024_10_22_APC EARL LES EGLANTINES
2023-10-17 AP mise en demeure 2023 10 17_APMED n° 270 du 17-10-2023-EARL Les Eglantines
2009-05-14 AP prescriptions complémentaires EARL LES EGLANTINES APC 2009.pdf
1997-03-28 AP d'autorisation EARL LES EGLANTINES AP FONDATEUR 1997.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit