Installations classées
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LOISEAU Jocelyn (1)

La Maison Neuve JALLAIS (49510) , 49600 Beaupréau-en-Mauges

Numéro d'établissement :
0054901020
SIRET :
41195139500010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 49

Dernière inspection : 10/06/2021

Installations classées - LOISEAU Jocelyn - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - LOISEAU Jocelyn - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 68400.000 u
Installations classées - LOISEAU Jocelyn - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-06 Document de procédure 49_Dossier-Reexamen-IED_0054901020.pdf
2006-11-06 AP prescriptions complémentaires LOISEAU JOCELYN APC 2006.pdf
2004-09-24 AP prescriptions complémentaires LOISEAU JOCELYN APC 2004.pdf
1995-09-12 AP d'autorisation LOISEAU JOCELYN AP FONDATEUR 1995.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit