Installations classées
ou autres sites inspectés

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METAYER (EARL) (1)

Moque Souris et Les Armeneaux VALANJOU , 49670 Chemillé-en-Anjou

Numéro d'établissement :
0054900932
SIRET :
79379953700014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 49

Dernière inspection : 04/04/2024

Installations classées - METAYER (EARL) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-04 2024_04_04 RapportInspection publiable EARL METAYER
Installations classées - METAYER (EARL) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 3500.0 m3
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 60000.0 u
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - METAYER (EARL) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-06-14 AP prescriptions complémentaires 2024_06_14_APC Auto n° 123 EARL METAYER_CHEMILLE EN ANJOU
2023-02-06 Document de procédure 49_Dossier-Reexamen-IED_0054900932.pdf
2019-06-24 AP prescriptions complémentaires EARL METAYER APC 2019.pdf
2011-10-25 AP d'autorisation EARL METAYER AP FONDATEUR 2011.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit